MODA INTERNATIONAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de dépôt :
3844390
Date de dépôt :
06/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2021
Présentation de la marque MODERNISMES
Déposée le 6 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODA INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODERNISMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-30 du 29 juillet 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODA INTERNATIONAL domicilié(e) 6 PASSAGE DE LA BOULE BLANCHE - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 139 946 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODA INTERNATIONAL domicilié(e) 6 PASSAGE DE LA BOULE BLANCHE - 75012 - PARIS - France.
La marque MODERNISMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODERNISMES est expirée depuis le 6 juillet 2021.
MODA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LA BOULE BLANCHE
MODA INTERNATIONAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 6 PASSAGE DE LA BOULE BLANCHE - 75012 - PARIS - France - SIREN 482139946
MODA INTERNATIONAL - 6 PASSAGE DE LA BOULE BLANCHE - 75012 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; carpettes ;
Architecture ; décoration intérieure.
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